Certificat de dépôt de copyright
pour Rap Morroco

Certificat en français Certificate in english

Numero de dépôt: Z4429C


Nom du site: Rap Morroco

URL: https://youtu.be/ukZQlREtoCc

Déposé le
Rap Morroco



Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Rap Morroco (https://youtu.be/ukZQlREtoCc) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site Rap Morroco réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site Rap Morroco, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site Rap Morroco pourra donner lieu à des poursuites.




Déposez un copyright gratuitement pour votre site web avec Copyright01.com!

Dépôt de copyright gratuit!